Mentions légales

En tant qu'Écurie de propriétaires, Haras de biels - Pau se conforme à la législation en vigueur concernant les informations légales. Nous vous présentons ci-dessous les informations générales relatives à notre écurie :
[Raison sociale de l'écurie]
Adresse de l'écurie
Nom du responsable de l'écurie
Numéro de téléphone et adresse e-mail de l'écurie
Numéro d'enregistrement au registre des écuries ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de l'écurie
Montant du Capital Social
Si notre site Web propose des services soumis à l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies
Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site de l'écurie
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
Conformément à la réglementation, les litiges éventuels peuvent être soumis à la plateforme de règlement en ligne de l'Union européenne (OS) disponible sur : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les clients ont également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.